Accord pour un accident en 1733


Gros de St Omer, accord 62 du 22/11/1733 (4E5/842)

Marie Jeanne TOUSSART jeune fille demt à Quercamps de présent en cette ville chez Marc MOREL cordonnier mineur à cause de l’accident ci après parlé, assistée de Jean TOUSSART manouvrier audit Quercamps son père d’une part.

Jean HAUTEFEUILLE laboureur demt à Alquines en Picardie étant de présent en cette ville de St Omer d’autre part.

Moyennant 60 livres que le second promet payer à ladite TOUSSART, savoir 20 livres en dedans trois semaines et pareilles 20 livres trois semaines en après et le troisième et dernier portant pareille somme de 20 livres pour parfait de ladite somme de 60 livres deux mois aussi en après le second, ladite TOUSSART décharge le second comparant de tous et chacun les pansements médicaments, salaires de médecins et chirurgiens, dommages et intérêts, frais douleurs et nourritures, résultant et à résulter de la fracture à la jambe droite de ladite TOUSSART faite et occasionné par un des chevaux du second comparant le jour d’hier.

Ladite TOUSSART accorde en conséquence pleine et entière main levée des saisies et arrêts faits du cheval et de la charrette dudit second comparant, et elle consent qu’il reprenne quand bon lui semblera sa dite cavaille et charrette en payant néanmoins les frais de fourrière et autres, s’il y a.

1 commentaire

Classé dans Actes intéressants

Une réponse à “Accord pour un accident en 1733

  1. Pingback: Accord pour un accident en 1733 | blog de Jobri...

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s